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Messagepar alex22 le Mercredi 17 Juin 2015, 17:04 Sujet du message: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Bonjour à tous !

J'ai besoin d'un conseil. Voilà j'arrête mon activité fin août (j'en suis très très heureuse). J'aurais fini de rembourser mes emprunts et n'ayant pas trouvé de repreneur, j'arrête simplement mon affaire.
Je sais vous me direz quel dommage car je repars sans argent avec un fond perdu. Oui mais on n'en pouvait plus et on est tellement content que tout ça s'arrête et sans dette en plus ! Que du bonheur !
Bref, je voudrais revendre mon matériel, ou tout du moins une partie, une fois que j'aurais cessé mon activité. Ma question est la suivante : dois-je déclarer ses ventes, dois-je payer de la tva sur les ventes ? Sachant que mon matoss a déjà été amorti et que je n'aurais plus théoriquement d'immatriculation au RC, ni de numéro de tva.

Merci de votre aide !
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Messagepar shlen le Mercredi 17 Juin 2015, 17:45 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

déja, etes vous en nom propre ou société?
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Messagepar Reivilo le Mercredi 17 Juin 2015, 17:50 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Je te comprend parfaitement. Nous aussi on fatigue... Bonne continuation
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Messagepar alex22 le Jeudi 18 Juin 2015, 08:35 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Nous sommes en entreprise individuelle.
Merci Reivilo ! Courage à toi !

J'aimerais bien avoir le retour d'expérience d'un patron qui aurait eu le même cas de figure.
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Messagepar Marie le Jeudi 18 Juin 2015, 09:36 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Bonjour Alex

Vous prenez un risque fiscal en ne reversant pas la TVA sur le matériel à la vente alors que vous l'avez récupérée au moment de l'achat.
Que ce matériel soit entièrement amorti et entièrement payés au moment de sa vente, ne change rien à l'affaire.

Je vous réponds un peu vite sur la TVA mais je regarde plus loin dès que j'ai un moment pour le faire et vous donner la procédure.
Avez-vous interrogé votre comptable sur le formalisme attaché à votre arrêt d'activité ?
:bonpain
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Messagepar alex22 le Jeudi 18 Juin 2015, 10:54 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Merci Marie ! Oui je sais à peu près à quoi m'attendre après ma cessation d'activité côté RSI, CFE ... si c'est cela dont vous parlez. En fait mon seul doute était dans le matériel.
Si on est un particuliers et que l'on vend sa commode sur le bon coin on n'a rien à reverser en guise de TVA donc normalement lorsque je serais redevenue un particuliers lambda ...
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Messagepar Marie le Jeudi 18 Juin 2015, 11:21 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Un particulier ne récupère pas la TVA sur le matériel qu'il achète, quel que soit ledit matériel.
Ce n'est pas votre cas, vous avez récupéré la TVA quand vous avez acheté vos machines en principe. Le fisc considère donc qu'en cas de revente la TVA doit leur être rendue.
Vous avez raison de vous interroger sur ce point, le risque n'est pas anodin.
En principe, les machines doivent être vendues avant la clôture de l'affaire et faire partie des éléments liquidatifs.
:bonpain

Un 1er lien pour vous avertir de ce qui vous attend (en général)
http://vosdroits.service-public.fr/professionnels-entreprises/F23744.xhtml
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Messagepar Marie le Jeudi 18 Juin 2015, 11:27 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Ce lien est plus "technique comptable" mais assez simple à comprendre.
http://www.compta-facile.com/ecritures-comptables-cessation-activite-liquidation-entreprise-individuelle/
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Messagepar alex22 le Jeudi 18 Juin 2015, 11:52 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Merci beaucoup Marie !
J'avais déjà lu le premier lien par contre le deuxième sur les écritures comptables non et à vrai dire je n'ai pas tout compris.
Enfin en gros, il faut que je revende mon matériel dans les 30 jours suivant ma cessation d'activité, vu qu'il faut que je fasse ma déclaration de TVA dans les 30 jours. C'est un peu mission impossible mais bon je vendrais ce que je pourrais. Et le reste j'en ferais quoi ?
Punaise avoir une entreprise c'est décidemment galère jusqu'au bout !!!
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Messagepar Marie le Jeudi 18 Juin 2015, 12:01 Sujet du message: Re: Fermer sa boulangerie/revendre son matériel

Mais non, rien d'insurmontable.
Concrètement, pour être tranquille, il faudrait soumettre le matériel que vous gardez à la TVA et la reverser.
Considérez que ce matériel vous est revendu à vous même, ensuite vous n'aurez plus de problème avec cette TVA et le produit la vente vous reviendra en dehors de toute autre considération.
:bonpain
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