|
Moulins de Chars
Compagnon
EASYBOX
Boulangerie.NET
Le portail des artisans
Connexion
Interim Co
Panessiel
Rubaco-Etiquette


Connexion avec un réseau social:

Messagepar gargouiles le Vendredi 22 Jan 2010, 20:25 Sujet du message: location gerance et nom de l'ancienne enseigne

bonsoir a tous et a toute , j'ai un gros soucis , nous avons repris une boulangerie debut decembre en societe de fait avec mon conjoint
nous avons donc deux n° de siret un pour chacun nous somme a la chambre des metiers et a la chambre du commerce enfin bref

nous avons prit une location gerance libre sur 1 an dans un 1er temps l'ancien propriétaire etais en sarl et l'avais appeler boulangerie " tartanpion "
ce nom ne me plait pas du tout avec mon conjoint donc on a changer le nom et sur les documment personnel aussi :
edf, eau, meunier, banque etc .....
et nous avons fait un tampon avec notre nom a nous et un de nos n° de siret

les predecesseur me disent que je doit garder le nom de la boulangerie " tartanpion avec mon n° de siret et que je n'ai pas le droit de mettre mon propre nom

qu'en ai t'il vraiment merci de m'aider
Homme Avatar de l’utilisateur
gargouiles
Nouveau membre
Nouveau membre
 
Âge: 46 ans
Messages: 9
Recettes: 0
Enregistré le: Samedi 19 Déc 2009, 13:54
Pays: France (fr)
Macarons: 196.00
Point de réputation: 0
A remercié: 0 fois
A été remercié: 0 fois

Messagepar Marie le Samedi 23 Jan 2010, 14:27 Sujet du message: Re: location gerance et nom de l'ancienne enseigne

Sauf erreur de ma part, vous n'êtes pas propriétaire du fonds, vous ne pouvez pas faire ce que vous voulez, il faut demander l'autorisation au propriétaire pour faire des modifications quelconques. Cela devrait vous être précisé sur votre contrat de location gérance. L'avez-vous repris ?
Image
Femme Avatar de l’utilisateur
Marie
Modérateur
Modérateur
 
Âge: 58 ans - poissons poissons
Messages: 10259
Recettes: 0
Enregistré le: Mardi 02 Mar 2004, 15:45
Localisation: IDF
Pays: France (fr)
Macarons: 29,929.00
Firefox: Firefox 
Point de réputation: 298
A remercié: 33 fois
A été remercié: 202 fois

Messagepar Reivilo le Samedi 23 Jan 2010, 21:30 Sujet du message: Re: location gerance et nom de l'ancienne enseigne

Marie a écrit:Sauf erreur de ma part, vous n'êtes pas propriétaire du fonds, vous ne pouvez pas faire ce que vous voulez, il faut demander l'autorisation au propriétaire pour faire des modifications quelconques. Cela devrait vous être précisé sur votre contrat de location gérance. L'avez-vous repris ?

Comme le dit marie c'est précisé sur votre contrat de gérance ou aurait du l'etre.
« Il faut toujours viser la lune, car même en cas d’échec on atterrit dans les étoiles », Oscar Wilde
Boulangerie vendue!
En mode je profite de ma famille. : )
Homme Avatar de l’utilisateur
Reivilo
Animateur
Animateur
 
Âge: 29 ans
Messages: 5864
Recettes: 0
Enregistré le: Mardi 27 Jan 2009, 18:07
Pays: France (fr)
Catégorie: Artisan en activité
Macarons: 52,946.00
Point de réputation: 88
A remercié: 95 fois
A été remercié: 170 fois

Messagepar Lionel le Dimanche 24 Jan 2010, 17:21 Sujet du message: Re: location gerance et nom de l'ancienne enseigne

A partir du moment ou vous louez le fonds vous ne pouvez pas faire de tels modifs sans demander puisque le nom de la boulangerie est le nom du fonds que vous louez.
L'homme de la pampa, parfois rude mais toujours courtois...
Homme Avatar de l’utilisateur
Lionel
Modérateur
Modérateur
 
Âge: 43 ans - poissons poissons
Messages: 11373
Recettes: 0
Enregistré le: Mercredi 03 Sep 2003, 18:19
Localisation: 48°53'19.78"N 2°12'46.49"E
Pays: France (fr)
Catégorie: Artisan en activité
Macarons: 6,609.00
Firefox: Firefox 
Point de réputation: 108
A remercié: 68 fois
A été remercié: 81 fois


Retourner vers L'artisanat

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 5 invités

 
  • Messages en relation
    Réponses
    Vus
    Dernier message
foodnchefs
Plastiquette point com
PUB
Publicité
Moulins de Cherisy

Boulangerie NetBoulangerie Net

Contact - Présentation - Edition SASU BN ©
Ascraeus - PhpBB-fr - SiteParc

Le flux des actualités Boulangerie NetBoulangerie Net sur FacebookBoulangerie Net sur TwitterBoulangerie Net Channel sur Youtube